Information légale

EDITEUR DU SITE
MERCEREAU David
34, chemin de la grande brosse
85300 Challans
Siren : 510 936 719
Siret : 510 936 719 00010

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Ce site est produit et hébergé par MERCEREAU David.
Graphisme : elegantweb (Template World)
Icons : Crystal Project
Publication : MERCEREAU David
Licence : Cette création par Mercereau David est mise à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Informations collectées
Les informations que nous sollicitons de votre part sont destinées exclusivement à h3w.
Droit d'accès et de modification :
En vertu de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par h3w , des données que vous avez fournies.

Pour tout contact :
MERCEREAU David
34, chemin de la grande brosse
85300 Challans
Tel : 0663691604
Email : david [POINT] mercereau [AT] gmail [POINT] com

RESPONSABILITE
Les informations fournies sur le site Internet www.h3w.fr le sont à titre purement indicatif.
La responsabilité de h3w ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par h3w sur le site www.h3w.fr.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.